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Délibération n°18/2024 relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM VKP (budget annexe de l'assainissement) pour l'exercice 2024 > Délibération n°19/2024 relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM VKP (budget annexe des déchets) pour l'exercice 2024 > Délibération n°20/2024 relative à l'attribution de subventions > Délibération n°21/2024 relative à la nomination des représentations de la Commune de Pouembout à la Commission Foncière Communale > Délibération n°22/2024 relative à la constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement sur l'exercice 2024 du budget principal > Délibération n°23/2024 relative au programme de réfection de la Route Municipale n°2 (RM2) - Route du Lycée > Délibération n°24/2024 relative à la signature d'un protocole d'accord dans le cadre de la construction du barrage de Pouembout > Délibération n°25/2024 relative à la demande de remise gracieuse de la Société PLAN B dans le cadre du marché de maîtrise d'œuvre de l'opération de construction de l'école maternelle Wep We Conseil municipal du 2 février 2024 > Délibération n°01/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer les avenants aux marchés de transport scolaire pour l'année 2024 > Délibération n°02/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer l'avenant au marché de fourniture de repas des cantines scolaires de Pouembout pour l'année 2024 > Délibération n°03/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer l'avenant au marché de gestion de la cantine scolaire de l'école maternelle pour l'année 2024 > Délibération n°04/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer l'avenant au marché de gestion de la cantine scolaire de l'école primaire pour l'année 2024 > Délibération n°05/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer la convention de transport des repas des cantines scolaires pour l'année 2024 > Délibération n°06/2024 relative à l'habilitation du Maire à signer l'avenant au marché d'entretien des locaux et des abords de l'école maternelle Les Lilas pour l'année 2024 > Délibération n°07/2024 relative au programme d'appui à la préparation d'un plan pluriannuel d'investissement > Délibération n°08/2024 fixant le tarif de location des logements communaux > Délibération n°09/2024 relative à la constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement sur l'exercice budgétaire 2023 du budget principal Conseil municipal du 5 décembre 2023 > Délibération n°37/2023 relative à l'adoption de la décision modificative n° 3 du budget principal 2023 > Délibération n°38/2023 relative à l'adoption des centimes additionnels communaux pour l'exercice 2024 > Délibération n°39/2023 approuvant le règlement intérieur des services communaux Conseil municipal du 9 octobre 2023 > Délibération n°35/2023 relative à l'adoption de la décision modificative n° 2 du budget principal 2023 > Délibération n°36/2023 relative à l'attribution de diverses subventions Conseil municipal du 20 septembre 2023 > Délibération n°28/2023 relative à l'adoption de la décision modificative n° 1 du budget principal 2023 > Délibération n°29/2023 relative aux indemnités du Maire et ses adjoints > Délibération n°30/2023 relative à l'attribution de diverses subventions > Délibération n°31/2023 relative à la vente du lot n° 95 section Pouembout rive droite Lotissement Val Nindiah > Délibération n°32/2023 relative à la vente du lot n° 73 section Pouembout rive droite Lotissement Val Nindiah > Délibération n°33/2023 relative à la vente du lot n° 29 section Pouembout rive gauche > Délibération n°34/2023 relative à la mise en place du système des astreintes pour le service technique Conseil municipal du 9 juin 2023 > Délibération n°22/2023 relative à l'attribution de diverses subventions > Délibération n°23/2023 relative à la prime de fin d'année attribuée au personnel communal > Délibération n°24/2023 relative à la mise en place de jardins familiaux > Délibération n°25/2023 relative aux modalités d'utilisation de la salle de veille mortuaire > Délibération n°26/2023 instituant une redevance pour l'occupation du domaine public communal par les infrastructures et réseaux de communications électroniques > Délibération n°27/2023 relative au plan de financement des opérations financées par le Fonds Intercommunal de Péréquation Equipement (F.I.P E) Conseil municipal du 23 mars 2023 > Délibération n°08/2023 relative à l'adoption des comptes de gestion 2022 du budget principal et du budget annexe > Délibération n°09/2023 relative à l'adoption du compte administratif 2022 du budget principal > Délibération n°10/2023 relative à l'adoption du compte administratif 2022 du budget annexe (réhabilitation des sites miniers) > Délibération n°11/2023 relative à l'affectation du résultat 2022 du budget principal > Délibération n°12/2023 relative à l'affectation 2022 du budget annexe (réhabilitation des sites miniers) > Délibération n°13/2023 relative à l'adoption du budget primitif 2023 du budget principal > Délibération n°14/2023 relative à l'adoption du budget primitif 2023 du budget annexe (réhabilitation des sites miniers) > Délibération n°15/2023 relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM VKP (budget annexe de l'eau) pour l'exercice 2023 > Délibération n°16/2023 relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM VKP (budget annexe de l'assainissement) pour l'exercice 2023 > Délibération n°17/2023 relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle au SIVOM VKP (budget annexe des déchets) pour l'exercice 2023 > Délibération n°18/2023 relative à l'attribution de subventions exceptionnelles d'équipement au SIVOM VKP pour le financement de ses projets d'investissement > Délibération n°19/2023 relative à l'attribution de diverses subventions > Délibération n°20/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer un avenant au contrat de développement ETAT/Communes de V.K.P 2017-2023 > Délibération n°21/2023 relative à l'accord au Trésorier de la Province Nord une autorisation générale et permanente des poursuites Conseil municipal du 6 février 2023 > Délibération n°01/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer les avenants aux marchés de transport scolaire pour l'année 2023 > Délibération n°02/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer les marchés pour la fourniture des repas des cantines scolaires de Pouembout pour l'année 2023 > Délibération n°03/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer le marché de gestion de la cantine scolaire de l'école maternelle Les Lilas pour l'année 2023 > Délibération n°04/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer le marché de gestion de la cantine scolaire de l'école primaire pour l'année 2023 > Délibération n°05/2023 relative à l'habilitation du Maire à signer le marché relatif à l'entretien des locaux et des abords de l'école maternelle Les Lilas pour l'année 2023 > Délibération n°06/2023 relative à la vente d'engins et de véhicules communaux > Délibération n°07/2023 relative à la demande de dérogation au principe de repos dominical formulée pour la société NI-LAB Urbanisme PUD de POUEMBOUT : > Rapport de présentation > Réglément > Zonage > Servitudes et annexes Délibérations par conseil municipal
